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Comptabilité concession

Les évolutions possibles pour le poste de comptabilité sont multiples selon la performance atteinte. En concession automobile, vous pouvez devenir adjoint responsable comptable, responsable comptable voire directeur financier ou contrôleur de gestion. Toute entreprise a besoin d'un comptable (interne ou externe) Les revenus liés à l'exploitation de la concession sont actuellement comptabilisés en application de la norme IAS 18 « Revenus des activités ordinaires ». Les contrats de concession assurent souvent un partage des risques entre le concédant et l'opérateur La commission des études comptables de la compagnie nationale des commissaires aux comptes a récemment rappelé que les biens compris dans une concession (en l'occurrence une section d'autoroute..

Tout savoir sur le métier de comptable en concession

Bonjour, Je vais bientot intégrer un groupe de distribution automobile. Afin d'être rapidement opérationnel, j'aimerais pouvoir aborder les spécificités que l'on peut trouver dans les comptabilités des concessions automobiles tels que AXENS possède une connaissance reconnue de la comptabilité financière d'entreprise et notamment sur ce domaine de compétence particulier qu'est la concession automobile. Un expert comptable dédié peut vous accompagner et vous apporter un conseil précieux et des solutions dans le cadre d'un accompagnement sécurisant La mise en concession ou la mise en affermage sont des opérations qui ont la même finalité que la mise à disposition ou l'affectation de bien

Comptabilisation des contrats de concession en normes IFRS

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  2. Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs : 44566 Compte 44566 - TVA sur autres biens et services (Compte d'actif) TVA sur autres biens et services - Compte d'actif : 401 Compte 401 - Fournisseurs (Compte de l'actif ou de passif) Fournisseurs - Compte de l'actif ou de passif : Le logiciel dissocié acquis à caractère non durable est une.
  3. Le contrat de concession conclu entre un concédant et un concessionnaire permet une relation exclusive entre ces deux partenaires commerciaux
  4. L'entreprise concessionnaire distingue l'activité de chacune des concessions ou de chaque catégorie de concessions dans des comptes de résultat appropriés

Comment comptabiliser les biens remis en concession

  1. La note 18- mai 1999 Le conseil national de la comptabilité a rendu, le 18 mars 1999, un avis n° 99-05 « relatif au traitement comptable des concessions d'aménagement dans les sociétés d'économie mixte locales ». Le moins que l'on puisse dire est que cette instance s'intéresse de fort près à ces sociétés : il s'agit là [
  2. Concernant la comptabilisation des charges, j'intégrerais plutôt les les frais réparation en 604 qu'en 615 car ces prestations concourent directement au cycle de commercialisations. Idem pour les changements des roues, le nettoyage et, a priori, le contrôle technique et l'attestation de conformité. Pour la carte grise, qui n'est pas une prestation, comme l'entreprise n'a pas de mandat.
  3. Audit/Comptabilité - Commissariat aux comptes et secteur associatif subventionn Par la concession, une personne morale de droit public confie à un tiers la construction d'ouvrages et leur exploitation ultérieure. L'affermage, en principe limité à l'exploitation du service public, peut, dans les faits, imposer des investissements. Dans les deux cas, la rémunération est perçue.
  4. Abandon d'un avantage, d'un droit, d'une prétention : Au prix de nombreuses concessions il a réussi à se maintenir au pouvoir. Fait de concéder quelque chose à quelqu'un, d'accorder un point (surtout dans une discussion) à un adversaire ; cet avantage accordé
  5. Dans la présente vidéo, j'expose le schéma comptable des contrats de concession d'immobilisations corporelles selon que le contrat donne lieu à des redevance..
  6. Comptabilisation des marques acquises. Les marques acquises par une entreprise doivent figurer dans un compte d'immobilisations incorporelles. Voici l'écriture de comptabilisation d'une marque acquise: On débite les comptes : 205 « Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires »
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Comptabilité concession automobile - Compta Onlin

En fin de concession, le résultat d'une concession aux risques et profits du concessionnaire est transféré à la comptabilité de structure, au moyen du compte de liaison et du compte de transfert de charges ou de produits, pour être inscrit au crédit du compte 7585 Quote-part de résultat sur concession d'aménagement s'il est positif et au débit du compte 6585 Quote- part de résultat sur concession d'aménagement s'il est négatif Une concession commercialise une gamme de produits d'une autre entreprise sur un territoire exclusif. Le concessionnaire conserve son nom, s'engage à commercialiser exclusivement les produits de l'autre marque et verse une redevance si elle est inscrite sur le contrat de consession - un plan comptable provisoire des entreprises concessionnaires existe qui est aujourd'hui ancien (plus de 20 ans) et dont la refonte est en cours alors même que certaines de ses dispositions - et pas des moindres - sont contestées (voir notamment à ce sujet la question du financement par emprunt des pertes d'exploitation pudiquement nommées « charges de structure différées », inscrites à l'actif et réparties sur la durée de la concession) Les 10èmes Etats généraux de la recherche comptable de l'ANC sur le thème «Comptabilité et crises» se tiendront le lundi 14 décembre 2020 de 09:00 à 18:00 au Centre de conférence Pierre Mendès-France - 139, rue de Bercy, 75012 Paris Inscrivez-vous. Toutes les actualités FR. EN Toutes les actualités FR. Réponse à la consultation de la Commission Européenne sur la révision de la.

Note de frais kilométrique, comment faire ? • Qonto

Comptabilité de concession automobile, comptable pour

Comptabilisation une facture d'achat de droits d'auteur. Du côté du client, voici comment comptabiliser une facture d'achat de droits d'auteur (cas du diffuseur tenant une comptabilité d'engagement du type « créances et dettes ») : On débite: le compte 6516 « Droits d'auteur et de reproduction » ; le compte 445661 « TVA déductible sur autres biens et services » ; le. Amortissement de caducité : contexte. En droit français, la concession est un contrat par lequel une personne publique (le concédant) confie à une personne privée ou publique (le concessionnaire) l'exécution d'une infrastructure publique et/ou d'un service public à ses risques et périls Enfin, les immobilisations qui n'auront pas à être renouvelées avant la fin de la concession mais qui devront alors être transférées en bon état de marche à l'autorité concédante sont, de leur côté, susceptibles de donner lieu à la constitution de provisions ayant pour objet de faire face au coût des travaux nécessaires à leur remise en état. Ces provisions, admises en déduc Concession forestière Sens : Permis d'exploitation d'une forêt privée ou publique. Origine : Locution juridique issue du Code forestier pour définir et encadrer la pratique ancienne consistant pour le propriétaire d'une forêt à donner à un tiers une autorisation de l'exploiter en totalité ou en partie, et ce pendant une durée déterminée par contrat

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Mise en concession ou en affermage - Finances comptabilité

205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires 44562 TVA déductible sur immobilisations. A créditer : 404 Fournisseurs d'immobilisations. Le traitement comptable des brevets, marques et droits similaires générés en interne. Les dépenses de recherche doivent être constatées en charges 651100 redevances pour concession brevets licences marques procédés logiciels MON Comptable En Ligne Expert Comptable Sans Engagement Dès 19.9 Euros . MON Comptable en ligne. Réseau Expert Comptable . Notre Réseau de cabinets d'expertise comptable. Comptabilité En Ligne. Logiciel de comptabilité Web offert pour visualiser votre comptabilité en temps réel. Immobilier. Tarifs des. - la comptabilisation des immobilisations spécifiques de l'Etat (biens remis en concession ; actifs « incorporels » au titre desquels l'Etat tire un avantage économique lié à sa possibilité d'autoriser ou de restreindre l'utilisation du domaine public). Les travaux menés au sein du comité des normes de comptabilité publique, auxquels participent notamment la Cour et le. COMPTABILITé; Qu'est-ce qu'une concession de loyer différé? Une concession de loyer différée est une période au début d'un contrat de location simple - généralement un contrat de location simple -, dans laquelle le locataire n'est pas tenu contractuellement de verser des loyers ou de ne faire que des paiements réduits au locateur. En vertu des normes internationales d'information. Principes généraux de la comptabilité privée. Les grands équilibres financiers; Les documents issus de la comptabilité ; Flux financiers de trésorerie et flux d'exploitation; La TVA ; La comptabilité des opérations d'aménagement. Par rapport au droit commun; La présentation du règlement du CRC de juin 1999 relatif à la comptabilisation des opérations d'aménagement; La.

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651 Redevance concession, brevets, licences(1) 611 Sous-traitance comptabilité 758Ventes diverses Kermesse annuelle Ventes exceptionnelles Achat d'équipements 6063 Bureautique,Petit mobilier,Mat.Pédago 768Produits financiers Intérêts 681 DAP (2) 77Produits exceptionnels Pdt exceptionnels sur opér°de gestion Achat de consommable L'ordonnance du 29 janvier 2016, son décret du 1er février 2016, la loi Sapin II et le décret du 10 avril 2017 impactent toutes les procédures de concessions. Ces textes ont de lourdes conséquences notamment sur le régime des délégations de services publics, des concessions d'aménagement et des concessions de travaux. Il est donc nécessaire de bien maîtriser le cadre juridique de. Ce compte enregistre notamment les redevances versées pour la concession d'une licence d'exploitation ou d'un brevet, ainsi que les droits et valeurs similaires. Identifiez-vous pour lire la suite de ce contenu et profiter de l'ensemble des fonctionnalités de Légibase Recevoir les alertes de mise à jou

Compte 651 Redevances pour concessions - comptabilisatio

Évaluation et comptabilisation particulières Titre III - Règles de comptabilisation et d'évaluation Chapitre VI - Évaluation et comptabilisation des éléments d'actif et de passif de nature particulière Section 1 - Actifs de nature particulière. 361-1. - (Règlement n°2004-06 du CRC) - Frais d'établissement Les dépenses engagées à l'occasion d'opérations qui conditionnent l. 2 réponses à la question Documents sur la comptabilité de concession ? digiSchool questions. questions.digischool.fr est le service digiSchool dédié aux questions réponses entre étudiants: un répertoire de milliers de questions et milliers de réponses autours des diverses thématiques étudiantes afin de vous entraider et obrenir les meilleures informations et conseils en matières de. La comptabilisation des actifs immatériels : enjeux et applications Ressources l'immatériel de Agence du patrimoine immatériel de l'état APIE En bref Pour comprendre L'État est riche d'un patrimoine immatériel inestimable. Les brevets et les licences sont les éléments auxquels on pense en premier. Mais en font également partie le spectre hertzien, les logiciels, les marques.

Contrat de concession : définition, réglementation et modalit

Section 3 Immobilisations faisant l'objet d'une concession

Nouvelles règles comptables des concessions d'aménagement

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Famille / Métier : Finance / Gestion / Comptabilité/Contrôle Financier Contrat : CDI Description du poste : Au sein d'Axione, le Pôle Concession comprend la gestion d'une vingtaine de Délégations de Service Public (DSP) et de réseaux privés portant des contrats de construction et d'exploitation de réseaux numériques en France (750 M€ de Chiffre d'Affaires ; 3 000 M€ d. Accédez aux horaires, numéro de téléphone et services proposés par RENAULT ORTHEZ à ORTHEZ L'examen des clauses du contrat de concession de logiciels permet de vérifier la cessibilité ou non des droits d'exploitation. Ceux cessibles font partie de l'actif immobilisé. Les droits d'utilisation et de commercialisation des versions exécutables de trois programmes informatiques (paie, comptabilité et gestion) qu'une société a acquis moyennant le paiement du prix convenu ainsi.

Les membres des services - SDEPA

Ce contrat constitue ainsi une concession d'occupation domaniale, et non une mission de service public (Ville de Paris et Association Paris Jean Bouin, Section, 338272 338527, 26 novembre 2010, A, M. Stirn, pdt., Mme Soulay, rapp., Mme Escaut, rapp. publ.). Rappr., à propos de la notion de personne privée chargée d'une mission de service public, Section, 22 février 2007, Association du. Concession. Date souhaitée. Horaires. Matin. Après-midi. Commentaires. En cochant cette case, vous acceptez le stockage et le traitement de vos données personnelles pour une durée de 36 mois à compter de votre dernier contact. En savoir plus sur le traitement des données . Envoyer le message. Marques représentées. Coordonnées. 9/13 Avenue Kennedy.

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Complément familial - Complicité - Compromis - Comptabilité - Conciliation - Conclusions - Concession - Concertation - Conciliateur. Posted on 6 juin 2020 | By devoirdp. Complément familial. — SÉc. soc. — Prestation .versée aux ménages ou personnes seules résidant en France, ayant à leur charge soit un enfant de moins de trois ans, soit trois enfants et plus, et. 22. immobilisations mises en concession. 23. immobilisations en cours. 26. participations et creances rattachees a des participations. 27. autres immobilisations financieres. 28. amortissements des immobilisations. 29. provisions pour depreciation des immobilisation

Les immobilisations incorporelles ou corporelles mises en concession par le concédant ou par le concessionnaire sont inscrites au compte 22 ; les immobilisations corporelles sont ventilées dans les mêmes conditions que celles inscrites au compte 21. Le compte 229 Droits du concédant enregistre la contrepartie de la valeur des biens mis gratuitement dans la concession par le concédant. > Générales > Gestion de l'entreprise > Comptabilité > Fiscalité des concessions. Fiscalité des concessions. Référence CO-FC-1. Envoyer à un ami *: *: * Imprimer Description. I. Immobilisations en concession Traitement des immobilisations en fin de contrat de concessions. Jusqu'en 2000, un tiers du tarif des concessions devait obligatoirement être reversé au profit du CCAS. Depuis le 27 septembre 2000, cette quote-part est facultative (instruction n° 00-078-MO, 27 septembre 2000 relative à la répartition du produit des concessions de cimetières : BO Comptabilité publique). Ce qui a été versé au CCAS. Concessions Comptabilisation des dépenses et des recettes; Calcul des charges prévisionnelles; Traitement des résultats intermédiaires provisoires, du boni de liquidation; Mandats Traitement comptable des opérations faites pour le compte de tiers; Présentation du bilan; Opérations propres patrimoniales, opération de promotion et prestations de services Comptabilisation des opérations. la comptabilité budgétaire ainsi que pour l'Office national des forêts, les Grands ports maritimes et les ports autonomes. Elle peut être reportée au plus tard aux états financiers de l'exercice clos le 31 décembre 2017. Pour les autres organismes, non soumis aux règles de la comptabilité budgétaire, la présente instruction est applicable, au plus tard, aux états financiers.

282000 amortissement sur immobilisations en concession MON Comptable En Ligne Expert Comptable Sans Engagement Dès 19.9 € mensue En ce qui concerne le fond de votre rapport de stage de comptabilité, gardez à l'esprit une chose : il faut prendre du recul. Il est difficile de faire le bilan d'une expérience professionnelle tout de suite, il va donc falloir faire l'effort d'adopter un regard objectif : distinguez les points que vous pouvez critiquer et des élements. Lorsqu'on parle de dotation en comptabilité, on parle en réalité des dotations aux amortissements ou aux provisions. Dans le premier cas, il s'agit d'une charge annuelle qui a pour but de couvrir la perte de valeur naturelle d'un bien mobilier ou immobilier (machine, outil, installations...). Cette perte étant liée à l'usure naturelle, à l'obsolescence

Définitions : concession - Dictionnaire de français Larouss

  1. Concessions. Une approche orientée client. Optimisation opérationnelle et financière, Services mutualisés (Comptabilité, Finances, Ressources Humaines, Marketing, Communication, Informatique, Planification, Audits techniques, Sécurité, Sûreté, Navigation aérienne AFIS, Ingénierie, Environnement, Qualité) Améliorer les revenus propres de l'aéroport (valorisation du foncier.
  2. La note 30 - septembre 2001 La loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains a fait disparaître la concession d'aménagement en substituant à cette notion celle de convention publique d'aménagement. Il s'agit plus que d'un simple changement de nom. Du point de vue de l'équilibre économique du [
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  4. La comptabilisation des sites Internet n'a rien de très facile. Il faut dire que selon le type de site web créé (actif ou passif) et selon que la conception soit interne à l'entreprise ou non, le traitement comptable sera différent. Aussi, voyons ensemble les principaux points à connaître
  5. La concession peut être prolongée sur place pour une durée égale ou moindre, indéfiniment, moyennant paiement de la redevance en cours à la date du renouvellement

En comptabilité, c'est la description des flux réels et financiers. Le cycle d'exploitation est un processus (succession d'étapes) de transformation de matières premières ou de marchandises en vue de produire un bien. Exemple d'une station-service : translation d'une matière première (carburant). Cette notion de cycle d'exploitation met en avant le décalage entre l'engagement des. Elles doivent être comptabilisées au débit du compte 6511 « Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels » La concession d'aménagement est un contrat entre une personne publique (le concédant) et un aménageur public ou privé (le concessionnaire). Par ce contrat, la personne publique à l'initiative de l'opération d'aménagement délègue l'étude et la réalisation de celle-ci à un aménageur public ou privé Exercice de comptabilité des sociétés sur la répartition des bénéfices; Autres fonds propres et comptes d'associés; Classé sous :Comptabilité des sociétés. Laisser un commentaire Annuler la réponse. Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec * Commentaire . Nom * Adresse de messagerie * Enregistrer mon nom, mon e-mail et mon site.

La comptabilité d'intention peut apparaître dès lors, pour certains dirigeants de concessions automobiles, comme un moyen de masquer ces difficultés et faire face à l'accroissement de l'incertitude En 2012, construction et ouverture d'une nouvelle concession Motorrad à la Ville du Bois, au bord de la Route Nationale 20. L'entreprise nomme la partie Motorrad AZZURRO. Le nom INDIGO sera désormais réservé à la partie Automobile. Début 2017 le département automobile d'Evry déménage dans de nouveaux locaux à Lisses, en bordure d'autoroute A6. Le département Motorrad d'Evry a. Opel Toulouse : Le concessionnaire Opel - Sipa Automobiles - Toulouse Mirail, distributeur officiel Opel à Toulouse fait partie du réseau SIPA Automobiles. Située ZA Babinet - rue Emile Baudot - Sortie 26 (31100 Toulouse), la concession Opel - Sipa Automobiles - Toulouse Mirail propose à la vente une sélection de voiture Opel occasion et neuve ; Tous nos véhicules neufs et occasion sont. Revue Française de Comptabilité: N° de la revue . 417: Page(s) p. 5: Ref. 99127: Résumé . Les contrats de concession de service public impliquent des obligations contractuelles et réglementaires de la part du concédant, c'est-à-dire la personne publique qui confie la gestion du service public, et du concessionnaire, le plus souvent une personne privée qui assure la mission de service. Finances : comptabilité client & fournisseur, gestion de la comptabilité générale, gestion de la facturation et des relances clients, transferts bancaires Gestion des Achats et des Stocks: réapprovisionnement, suivi des commandes, livraisons, factures fournisseurs pièces et matériels. Inventaires code barre, remplacement.

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  2. ée par l'autorité adjudicatrice, mais sur l'autorisation d'exercer une activité économique dans une zone domaniale » (CJUE 14 novembre 2013, Belgacom, aff. C-221/12, point 27). Ainsi, les conventions d'occupation du domaine public se caractérisent par le fait que le pouvoir adjudicateur fixe les co
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  5. En charge de la comptabilité générale de la concession Renault de Brive, je réalisais ou supervisais les tâches de comptabilité allant de la révision des comptes, de la gestion de la trésorerie, des déclarations fiscales et sociales à l'établissement mensuel d'un compte d'exploitation et du bilan annuel

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Trouver une concession. Accueil; Trouver un concessionnaire; RENAULT BOURG-EN-BRESSE; RENAULT BOURG-EN-BRESSE. RENAULT BOURG-EN-BRESSE. 14 BOULEVARD EDOUARD HERRIOT - 01000 BOURG-EN-BRESSE. Itinéraire. Horaires. Vente véhicules :du lundi au vendredi 8h30-12h et 14h-19h / samedi 8h30-12h et 14h-18h. Atelier :du lundi au jeudi 8h-12h et 14h-18h / vendredi 8h-12h et 14h-17h. Renault Minute :du. Rapport de stage - Concession d'automobile RENAULT Ce site est créé pour une seule raison, pour vous faciliter la vie. Les étudiants universitaires trouvent du mal à élaborer un rapport de stage professionnel et répondant aux nécessitées des entreprises marocaines. Alors la solution est enfin arrivée nous sommes entrain de préparer un grand nombre de modèles de rapports de stages. Formation en initiale et en alternance proposée à ESICAD Montpellier, en 2 ans.. Les centres d'intérêt de ce BTS concernent la comptabilité et la finance, s'adressant aux étudiants passionnés de chiffres et soucieux de se spécialiser notamment en gestion des entreprises.Il permet une insertion professionnelle rapide dans les métiers de la comptabilité et de la gestion tout en. Conseil national de la comptabilité (CNC) Imprimer ; Organisme placé sous la tutelle du ministère de l'Économie et première source doctrinale du droit comptable français, le CNC est investi d'une mission de coordination et de synthèse en ce qui concerne les recherches théoriques et méthodologiques menées en comptabilité ainsi que leurs applications pratiques. Il est constitué de.

Comptabilité concession automobile. 2 réponses 14 108 lectures. Ecrit le : 08/02/2010 17:21 par Pfboidin. Bonjour, Je vais bientot intégrer un groupe de distribution automobile. Afin d'être rapidement opérationnel, j'aimerais pouvoir aborder les spécificités que l'on peut trouver dans les comptabilités des concessions automobiles tels que : - spécificités en matière de TVA - l. l'achat d'un logiciel de comptabilité ou autre au compte 606 « Achats non stockés de matières et fournitures » ou au compte 6065 « Petits logiciels ». Si le logiciel a une valeur HT supérieure à 500€, il doit être enregistré au compte 205 Concessions, et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires. L'achat des locaux et équipements.

L'Organigramme du ministère de l'Economie et des Finances

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Accounting/Comptabilité généraleMichel Pépé Balamou, le secrétaire général du SyndicatTunisie Auto Prix - Entreprise du secteur de l’automobile[EXCLUSIVITÉ] 5 générations et 20 ans pour le Fendt 716

Le poste. Dans le cadre du développement de la concession Auto, vous intégrez une équipe de plusieurs collaborateurs. Vos missions: - Comptabilité Générale : Saisie des frais généraux, de la banque et rapprochement bancaire Arrêté de concession d'un terrain. Arrêté relatif à la reprise des concessions temporaires, trentenaires et / ou cinquantenaires. Délibération du conseil municipal décidant la reprise d'une concession en état d'abandon. Délibération pour régler l'établissement d'un tarif des concessions. Règlement général sur la police d'un. Concession des terrains domaniaux -investissement; Concession des terrains domaniaux -investissement. Documents. Ordonnance n° 08-04 du Aouel Ramadhan 1429 correspondant au 1er septembre 2008. 31 janvier 2017 - PDF - 37 ko. fixant les conditions et modalités de concession des terrains relevant du domaine privé de l'Etat destinés à la réalisation de projets d'investissement. Loi n. Chiffres clés Solware Chiffre d'affaires : 22.5 M€ en 2018 Sites installés : 7 500 clients répartis en proportions équivalentes entre les secteurs de la santé et de l'automobile. 20 000 utilisateurs des logiciels pour agents et concessionnaires auto. 100 000 utilisateurs des logiciels pour EHPAD et structures pour personnes en situation de handicap. Plus de 1 800 clients en mode SaaS/AS

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